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Dans Daily Maverick [presse sud-africaine], extraits du reportage sur le mouvement de boycott des taxes municipales de la municipalité d'éThekwini, près de la ville de Durban en Afrique du Sud : le contexte de l'émergence du mouvement d'éThekwin[...]document électronique
Explication animée de la taxe de séjour : définition et calcul du montant, exonérations éventuelles, utilisations de l'argent récolté, nombre de communes concernées en France, histoire de cet impôt facultatif.Exemplaires
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La finance pour tous 2019Le point sur les impôts et les taxes locales, une ressource pour les collectivités territoriales qui leur permet de financer leurs dépenses de fonctionnement et d'investissement. Encadrés : l'autonomie financière des communes et des départements[...]Exemplaires
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Nicolas Portier, Auteur | Documentation Française |Le point sur le dégrèvement de la taxe d'habitation prévu dans le projet de loi de finances de 2018 : impact sur l'autonomie financière des collectivités territoriales. Historique et objectifs du dégrèvement massif de la taxe d'habitation ; reto[...]document électronique
La finance pour tous 2019Le point sur la taxe d'habitation et la taxe foncière, impôts locaux perçus par les collectivités territoriales : conditions d'exonération ; évolution des taux d'imposition ; calcul de l'impôt en fonction de la valeur locative cadastrale du loge[...]Exemplaires
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Analyse critique des raisons, des modalités et des effets d'un impôt sur le capital foncier urbain pour stimuler la croissance et résorber la dette publique : un triple objectif ; une réflexion ancienne ; un risque de créer de nouvelles injustic[...]Article : texte imprimé
Patrick Roger, Auteur |Dossier consacré à l'évolution de la fiscalité locale (taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle) au fil des réformes, et à l'accroissement des inégalités territoriales en France. La suppression de la taxe d'habitation prévue dans l[...]
