| Titre : | Le Sénat |
| Auteurs : | CIE (Boulogne), Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | CIE, 1999 |
| Format : | 60 p. |
| Descripteurs : | |
| Résumé : |
Selon la Constitution de la 5è République qui définit le fonctionnement de l'Etat français comme une démocratie parlementaire, le Sénat est une des deux assemblées qui compose le Parlement ; à ce titre, il participe à l'exercice du pouvoir législatif. Cet ouvrage retrace l'histoire du Sénat, dont l'existence remonte à la Constitution de l'an III (1795). Il décrit aussi l'organisation et le travail du Sénat, ainsi que le mode d'élection et les responsabilités des sénateurs. |
| Nature du document : | documentaire |
Exemplaires
| Cote | Section | Localisation | Code-barres | Disponibilité |
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| aucun exemplaire | ||||